Principe officielle contenu dans l'administration civile la preuve processus

Des echantillons ont une importance decisive dans la procedure civile, ainsi que de procedure penale, ainsi que dans la vie juridique en general.

A l'instar des autres branches du droit et du droit de procedure civile est regi non seulement par des regles de droit, mais egalement les principes de procedure civile.

En raison de leur importance, certains des principes des droits civils, veuillez consulter Constittie et des lois speciales, ou le Code civil, mais il a ete dit dans la litterature scientifique que certains processus principes sont consacres dans les documents internationaux comme la Declaration universelle des droits de l'homme Dreprutilor, Pacte Internationale en ce qui concerne les droits civils et politiques, la Convention europeenne pour la protection des droits de l'homme fondamentaux et Libertatilor.

Grace a la mediation de la preuve subictii droit mai en face du tribunal des faits qui izvorasc leurs droits ou vinovatia fois nevinovatia faits dans le cas d'une infraction penale et l'ensemble de ces faits realite juges desprind existence des droits en litige, respictiv vinovatia ou nevinovatia personnes ont en charge faits d'un criminel. En l'absence de preuve, subjective droits civils ne peuvent pas etre recuperes, et la verite en matiere penale en ce qui concerne l'acte ne peut etre etablie, l'administration est strins elements de preuve lies a l'instauration de l'Etat "rester fidele", et dans la plupart des processus Penal la question concernant les elements de preuve et les moyens de preuve. Pour connaitre la verite dans une cause criminelle est, en general, afin de determiner s'il existe un acte et qui a ete savirsita, si elle se reunit tous les elements constitutifs d'un crime si faptuitorul responsable de l'acte criminel. Cependant, tout cela est fait avec des preuves.

Les echantillons sont les moyens permettant de garantir les droits des situations de nature litigios et respestiv, sur la base de leur condamnation est fondee sur des faits qui ont ete infrinta droit penal.

Probatiunea constituent donc une partie de la plus grande signifie a la fois civile, ainsi que la procedure penale, sans que ni les tribunaux et d'accomplir leur mission se trouve. Grace a la mediation de la preuve qui gere probatiunii dans le cas ou les tribunaux ont la possibilite d'etablir la verite "(principe fondamental de procedure) et intemeindu etre a son sujet, afin de donner des decisions equitables concernant les droits en litige et que la justification (fond et legalite) les decisions dans les condamnations penales.

Formation convingerii judecatorului en ce qui concerne la realite de l'Etat en fait, qui devrait egalement intemeieze decision pronuntata, atarna le bon et le developpement complet de probatiunii et les preuves fournies. Pour ces elements depend de fond et meme la legalite hotararilor tribunal, parce que la plupart du temps une decision de justice netemeinica est nelegala, en termes probatiunii soit parce que staruit tribunal ne suffit pas de decouvrir la verite et de prevenir les erreurs dans cunoastetea faits, tels qu'ils sont obliger d'art. 129 alin.5 C.pr.civ. et, respectivement, art.62 C.pr.pen. nesocotit soit parce que les autres regles du probatiunii judiciaire.

Une decision judecatoreaca, civile ou penale, qui, en raison de la dignite des preuves fiables, neindoielnice et bien administre, a reussi a etablir exactement dans l'etat en fait, la verite correspondant, et de donner, en vertu du present (la preuve), un solution juste (bonne), la volonte et la conviction contre les tribunaux de controle juridictionnel. En outre, meme la puissance de sa conviction et aller au-dela de l'enceinte de la cour et contribuera a accroitre la confiance dans la justice et le renforcement de la legalite.

Puis, en plus concues pour donner intentelor tribunal peut determiner la verite sur les faits et de donner, de prendre des decisions et des moyens de droit, en veillant a ce que les droits et, respectivement, la conviction de ceux qui sont coupables de commettre des actes prevu la loi penale, la preuve en Mai et remplir le role de prevenir les litiges civils et commis des actes de caractere criminel.

Les echantillons sont - en fait des entites" extraprocesuale (ce qui signifie qu'il existe en dehors de la fonction publique ou penale), mais elles s'opposent sur civile ou penale. Et, grace a leur gestion, l'execution de processus judiciaire qu'ils acquierent une procedure caracer.

Tous droits, et les moyens de preuve sont extraprocesuale realite, qui est egalement obtenir une categorie juridique procesuala, par la reglementation de leur folosorii a l'interieur, par l'affaire, le processus des poursuites civiles ou penales.

Preuve de cadre institutionnel et les moyens de preuve est le code de procedure civile et, respectivement, le code de procedure penale.

Le resultat ci-dessus que l'administration de la preuve dans la procedure civile, ainsi que l'affaire penale est etroitement liee a la realisation du principe de "rester fidele" et cet objectif se reflete parfaitement dans la procedure les preuves "etabli par les deux le code de procedure ainsi que par le Code civil de procedure penale, contenant tous deux des pertinete regles relatives au "role actif de judecatorului- et le - fardeau de la preuve."

En verite, le role instance judiciaire en probatiunea depend de la conception generale du systeme de procedure adoptees en ce qui concerne judecatorului mission dans le processus de deroulement. Toutefois, ceci est indique dans art.129 alin.5 C.pr.civ. ainsi que art.62 C.pr.pen.

Dans art.129. alin.5 C.pr.civ. stipule que "les juges ont un devoir de staruie par tous les moyens legaux pour eviter toute erreur pour trouver la verite dans la cause sur la base de l'etablissement des faits et l'application correcte du droit dans une decision pronuntarii l'objectif et des moyens de droit. Ils seront en mesure d'ordonner l'administration de la preuve qu'elle juge necessaires, meme si les parties sont impotrivesc "(mai sens rang et" bureau "administration de la preuve lorsque cela est necessaire).

Art.62 C.pr.pen. ou, a son tour, prevoit ce qui suit: "afin d'etablir la verite, les tribunaux et la justice penale lamureasca sont tenus de cause dans tous les aspects sur la base de preuves."

Outre le texte du Code de procedure penale, il est egalement un texte de l'article 1 de la deuxieme alin.2 selon laquelle les actes d'activites criminelles "a se reunir de sa propre en dehors decazul lorsque la loi dispose autrement."

Donc, a cet egard, il ya une distinction entre les civils et procedure penale justifiee par la nature juridique et les objectifs des deux reglements relatifs a la procedure civile penale sic lui.

Dans le processus de suivi un regime civil protection judiciaire des interets prives, qui impose un role important non seulement des parties en declansarea processus, mais egalement dans le developpement et, en particulier, pour decider du sort de procedure civile (la disponibilite).

En vertu de la proposition de conception et de processus de gestion dans les proces civils ont ete fournies, mais l'art. L'article 129. Pr C. 5. Civ. Et le droit a poursuivre exemple intervenir de sa propre administration ordonand elements de preuve qu'elle juge necessaire ", meme si les parties sont impotrivesc"

Vasile Patulea, oficialitatii contenu dans le "droit" non. 11/2006,

Danila L., C. Rouge, "procedure civile" Tous Ed. Beck, Bucarest 2004,

A. Ionascu, "echantillons dans la procedure civile," Scientific Publishing, Bucarest, 1969,

VM Ciobanu, "theorique et pratique traite de procedure civile", vol.I, de la publication

Buc nationale., 1997,

Ancien Cour supreme, "l'affaire la decision 1955, vol 2; tribaux. Superieur, le colonel civ., "La decision de cas 1957"

Cour d'appel de Constanta, S. Civ. "Collection de la pratique judiciaire, 1993-1994".