Notion Generale Sur le Droit Prive

La presentation d'une maniere plus large du droit,comme une totalite des norms juridique a ete au centre des preaucassions des philosophes et autorite publique de l'anquitite

Les romains antique considere que le droit et l'art du bien et de la justisse.

Emanuelle Kant disait que le droit represente l'ensemble des condition qui limite les libertes pour fair possible leur accord

Le droit desine l'ensemble de regle de conduit qui dans une societe organize reglement les rapports entre les individus et sont impose le cas echeaanten cas de besoin,par des mouen des contraits

Dans ce sens le droit est nomme droit objectif.

Le droit objectif comprend l'ensemble de regle etablit par l'autorite constitue dans l'etat en vue de realize certains objectif.En ce qui concerne les regles de droit prive,celi-ci sont elabore pour metre en pratique une meyeur reglementations des rapport entre les particuliers. Il sagit donc d'un ensemble de regle que les perssonne particuliere invoque dans les rapport entre elles regle q caractere generale et abstrait.

Les droit susbjectiv qui appartient a chacun d'entre nous . c'est a dire que nous appartien individuelemen.On les appele soubjectif parcequ'ils sont pour titoulaire les sujet du droit que nous soommes.En conclusion le d.object .est constitue de l'ensemble des regle jouridique , alors que le d.soubject permet a son titulaire d'en assure le respect au besoin par la contrainte jouridique (le dr.a.la vie,le dr. a l'integrite fezique et morali ,les droit civile et politique,soc.-ec .etc).

La regle de droit revet (imbraca) 2 caractere formele a sovoir:

- elle est precise

- -elle est generale et abstrait.

L'idee que l'on se fait d'une regle du droit est qu'elle est precise.L'avantage de la precissions est certain,c'est a dire claire connaissance de ce qu' est permit et defendu et done la capacite d'agir librement en conquance risque de contetation et facilite de la prevision

La regle juridique:precise quand a la duree des def. delois,quand au perssonne conserne ,champ d'applecation quand au matiere

La precission concerne l'aspect quantitative ou denombremble.

La regle de droit possede un haut degree d'abstraction et de generalite,son hauteur reagit (react.) a une realite concrete,en la transforment dans une categorei juridique nouvelle,ou en introduisant dans ne categorie dija existent.En bref, il tire de cette realite concrete un concept abstrait.

L"abstraction signiphie que la regle est etabli poue l'ensemble de l'etat sans particularisme teritoriali,qu'elle etablit pour tous les citoyens d'etait est pour un temp normalement indetermine

De cette abstraction se deroule la genaralite de la regle du droit

=2= les concepts concernant le droit publique et le droit prive

Suivant le domaine auquelle elle s'applique les reg. de droit sont reparti en dif. Branche.

Les divivions du droit:

<le monde est divise en Etats,chacun de ces Etats elabore son proper droit ou droit nationale Ces Etats ont des relations avec les autres etats,ces relations sont organize par le droit intern,le droit intern.reglement d'une part le relation d'Etat a Etat est le fonctionement des organisme intern. c'est le droit intern. publique.Le droit intern.determine le relations entre,perssonne appartenant a des Etats dif.,c'est le droit intern prive.>

Le D.N. au droit interne comprend 2 grand categore

I)le d.publique

II)le d. prive

I) Le droit publique- determine l'organisation et le fonctionement des pouvair publique et les rapport entre les particulie et les administrations.Ils se subdivise en plusieurs branche:

a)le droit constitutional- a pour objet l'organisation de l'Etat et le fonctionement des institutions politique

b) le droit administrative-l'ensemble de regle consernant l'organisation des services publiques,les attributions et les pauvoirs des dif.administration,et leur rapport avec les particulie.

c)le d.des finance publique- l'ensemble de regle qui determine les conditions dans les queles se procure des ressurces (les imports) les necessaries au depance qu'il doit effectue (defance pour aparare)

d) le d.penale- l'ensemble de regle qui definisse les infraction,fixe les sanctions apliquable et dessinne les jouridictions competante pour les prononcer

Le d.prive l'ensemble des regle qui determine les rapports des particuliers entre eux(ei).Ils se soubdivise egalement en plusieurs branche:

a)le d.civile-comprend l'ensemble de regle qui reglement les rapports des sujets de droit entre eux (le marriage,contract)

b)le d.commercial-l'ensemble de regle apliquable au commercant et au societe commercial don't l'exercisse de leur activiteprofessionele ,ainsi qu'aux operations commercial au generale

c)le droit des affaires-c'est l'ensemble de norme juridique qui regelimentent les relat.sociales,patrimoniale et non patrimoniale qui apparaisse entre des perssone,a cour de deployment de l'activite de l'entrepreneuriat ainsi que les rapports qui apparaisse dans le cas de l'intervation de l'Etat dans cette activite

d) le droit du travail-c'est l'ensemble de regle qui determine les rapports entre les employeurs et les salaries

e)le droit de la famille- c'est l'ensemble de regle